Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIEM Desmet
SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO MECANIQUE - S.I.E.M. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98766574
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2008

Présentation de la marque SIEM Desmet

Déposée le 17 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO MECANIQUE - S.I.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIEM Desmet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO MECANIQUE - S.I.E.M domicilié(e) 5, RUE DU LEUGHENAER, 59140 DUNKERQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 506 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.E.M. - France.

La marque SIEM Desmet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEM Desmet est expirée depuis le 17 décembre 2008.

SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO MECANIQUE - S.I.E.M a également déposé les autres marques suivantes : SITE , RAPIDE MODULE , SIEM , DESMET , SIEM DESMET , DESMET , SITE


SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO MECANIQUE - S.I.E.M. (Société Anonyme) - 5, RUE DU LEUGHENAER, 59140 DUNKERQUE - France - SIREN 457506343


S.I.E.M. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs, appareillages et matériels électriques à savoir : matériels électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'automatisme, la régulation, la supervision, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant éléctrique ; transformateurs, armoires et pupitres de distribution d'électricité.